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07 février 2017
Ressources Humaines

Mise à jour du livret sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie

A la suite de la parution des plusieurs textes réglementaires en décembre 2016, le CDG 34 vous propose une version actualisée du livret dédié au RIFSEEP réalisé par les centres de gestion de la région Occitanie. Les éléments mis à jour sont signalés en jaune dans le document. Les modèles d'arrêtés ont également été actualisés.

 

Pages concernées par la mise à jour : 

 

  • Pages 3 et 4 : nouveaux textes réglementaires.
  • Page 9 à 11 : application du RIFSEEP dans la fonction publique territoriale.
  • Pages 12 : l'IFSE.
  • Page 14 : montants réglementaires.
  • Page 15 à 17 : RIFSEEP et indisponibilités physiques.
  • Page 18 : RIFSEEP et autres absences.

 

Accéder à la page dédiée au RIFSEEP

 

Ressources
  • Livret sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie - pdf - 574.29 Ko .pdf
  • Modèle d'arrêté portant attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (RIFSEEP) - doc - 46.5 Ko .doc
  • Modèle d'arrêté portant attribution du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP) - doc - 48.5 Ko .doc
  • Modèle de délibération relatif à la mise en place du RIFSEEP - docx - 34.98 Ko .docx

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